Déposée le 20 juillet 1979 par LEBOUCHER FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MILISAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEBOUCHER FRERES domicilié(e) (Société anonyme) - 87, bd des Belges - ROUEN (Seine Maritime) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque MILISAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEBOUCHER FRERES - (Société anonyme) - 87, bd des Belges - ROUEN (Seine Maritime) - France
le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007
Produits chimiques pour le traitement des textiles, apprêts.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc, matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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